ARENIZ / Contrat d'utilisateur

Contrat de licence utilisateur final et Avis de confidentialité d'ARENIZ

Version 1.0 · 2026-10-15 · Date d'entrée en vigueur : [EFFECTIVE DATE]

Ceci est une traduction fournie à titre de commodité. La version anglaise du présent Contrat prévaut dans la mesure permise par la loi.

Partie A — Contrat de licence utilisateur final

1. Qui nous sommes et champ d'application du présent contrat

1.1 Le présent Contrat de licence utilisateur final (le « Contrat ») est un contrat juridique conclu entre vous et [LICENSOR LEGAL ENTITY NAME], dont le siège est situé à l'adresse suivante : [REGISTERED ADDRESS] (« nous », « notre », « nos » ou le « Concédant »). Vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : [CONTACT EMAIL / CONTACT FORM URL].

1.2 Le Contrat régit votre utilisation du logiciel ARENIZ, y compris le client de jeu, ses mises à jour, correctifs, contenus téléchargeables, fichiers de données, illustrations, sons, musiques, textes, cartes, personnages et sa documentation (ensemble le « Jeu »), ainsi que des services en ligne que nous fournissons pour le Jeu, tels que les comptes, les listes d'amis, la mise en relation des joueurs, les salons Internet, les serveurs de salons, les serveurs de mises à jour, le signalement de bogues, le partage et les fonctionnalités du site areniz.com liées au Jeu (ensemble les « Services »).

1.3 En sélectionnant « J'ai lu et j'accepte » puis en appuyant sur « Accepter », ou en installant, copiant, lançant ou utilisant de toute autre manière le Jeu, vous confirmez avoir lu et compris le présent Contrat, l'accepter et avoir lu l'Avis de confidentialité figurant dans la Partie B. Si vous ne l'acceptez pas, n'utilisez pas le Jeu : sélectionnez « Refuser » et le Jeu se fermera.

1.4 Si vous acceptez pour le compte d'un mineur, vous confirmez être le parent ou le représentant légal de ce mineur, accepter le présent Contrat au nom du mineur et être responsable de l'utilisation du Jeu par celui-ci.

1.5 Certaines plateformes et boutiques (par exemple Steam, l'Apple App Store ou Google Play) disposent de leurs propres conditions. Lorsqu'elles s'appliquent à votre achat ou à votre utilisation, elles s'appliquent en complément du présent Contrat. Si ces conditions de plateforme sont en contradiction avec le présent Contrat et que la plateforme exige que ses conditions prévalent, les conditions de la plateforme prévalent dans la limite de cette contradiction.

2. Conditions d'accès et âge minimum

2.1 Pour accepter le présent Contrat et créer un compte, vous devez être âgé d'au moins [MINIMUM AGE] ans, ou de l'âge minimum plus élevé requis dans votre pays pour consentir au traitement de données à caractère personnel dans le cadre de services en ligne.

2.2 Si vous n'avez pas atteint cet âge, vous ne pouvez utiliser le Jeu qu'avec le consentement et sous la surveillance de votre parent ou représentant légal, qui doit accepter le présent Contrat pour vous. Les fonctionnalités en ligne peuvent ne pas vous être accessibles.

2.3 Vous ne pouvez pas utiliser le Jeu ni les Services si cela vous est interdit par les lois de votre pays ou par les sanctions applicables (voir l'article 18).

3. Concession de licence

3.1 Le Jeu fait l'objet d'une licence et non d'une vente. Sous réserve que vous respectiez en permanence le présent Contrat et que vous ayez obtenu le Jeu de manière licite, nous vous concédons une licence limitée, non exclusive, non cessible, ne pouvant faire l'objet d'une sous-licence et révocable, vous permettant de télécharger, d'installer et d'utiliser une copie du Jeu sur des appareils dont vous êtes propriétaire ou que vous contrôlez, exclusivement pour votre divertissement personnel et non commercial.

3.2 Votre licence est liée à la plateforme ou à la boutique auprès de laquelle vous avez obtenu le Jeu et, le cas échéant, au compte par lequel vous l'avez obtenu (par exemple votre compte de boutique ou votre compte ARENIZ). Un achat sur une plateforme ne confère pas de licence sur une autre plateforme, sauf indication expresse contraire de notre part.

3.3 Le nombre d'appareils sur lesquels vous pouvez installer ou activer le Jeu simultanément peut être limité par la plateforme ou par nos vérifications de licence.

3.4 Tous les droits qui ne vous sont pas expressément concédés par le présent Contrat sont réservés par nous et nos concédants. Aucun droit ni aucune licence n'est concédé de manière implicite, par estoppel ou de toute autre manière.

3.5 Les versions préliminaires, de test, d'aperçu ou bêta peuvent être fournies gratuitement, être limitées dans le temps, contenir des erreurs, être désactivées à distance et voir leur progression réinitialisée. Elles sont concédées sous licence aux termes du présent Contrat, sauf si des conditions de test distinctes s'appliquent.

4. Restrictions

4.1 Sauf autorisation expresse du présent Contrat ou de la loi impérative, vous vous interdisez, et vous vous interdisez de permettre à quiconque ou d'aider quiconque, de :

• copier, reproduire, distribuer, publier, vendre, revendre, louer, donner en crédit-bail, prêter, concéder en sous-licence, transférer ou mettre de toute autre manière le Jeu ou toute partie de celui-ci à la disposition de tiers ;
• procéder à l'ingénierie inverse, décompiler, désassembler, déchiffrer ou tenter de toute autre manière d'obtenir le code source, les algorithmes, les protocoles réseau ou les formats de fichiers du Jeu ou des Services ;
• extraire par fouille de données, aspirer, extraire, copier ou exporter des ressources, modèles, textures, sons, musiques, textes, cartes ou autres contenus du Jeu, ou publier de tels contenus extraits ;
• modifier, adapter, traduire ou créer des œuvres dérivées du Jeu, sauf au moyen des outils ou fonctionnalités officiels que nous fournissons à cette fin ;
• supprimer, modifier ou masquer toute mention de droit d'auteur, de marque ou toute autre mention de propriété, tout logo ou tout signe d'identité figurant dans le Jeu ;
• contourner, désactiver ou perturber toute protection contre la copie, toute gestion des droits numériques (DRM), toute vérification de licence, toute exigence de connexion, toute vérification de compte, tout verrou de mise à jour, toute vérification de version, tout dispositif anti-triche ou de sécurité ;
• vendre, acheter, louer, prêter, partager ou transférer des comptes, ou permettre à quiconque d'utiliser votre compte ;
• exploiter, héberger ou vous connecter à des serveurs, émulateurs, proxys ou services privés non autorisés qui imitent, remplacent ou redirigent les Services ;
• utiliser le Jeu à des fins commerciales, y compris dans des cybercafés, des salles de jeux, des événements payants, des tournois avec droit d'entrée payant ou dotés de prix, ou à des fins publicitaires, sans notre autorisation écrite préalable, sauf dans la mesure permise pour la diffusion en direct et les vidéos à l'article 9 ;
• utiliser le Jeu ou les Services à des fins illicites, ou en violation de toute loi ou des droits d'autrui.

4.2 Lorsque la loi impérative vous confère un droit de décompiler le Jeu à des fins d'interopérabilité, ou un autre droit qui ne peut être exclu par contrat, les restrictions ci-dessus ne s'appliquent que dans la mesure permise par cette loi. Avant d'exercer un tel droit, vous devez d'abord nous demander si les informations dont vous avez besoin sont disponibles.

5. Services en ligne, comptes et disponibilité

5.1 Certaines fonctionnalités du Jeu, notamment le multijoueur sur Internet, la mise en relation des joueurs, les salons Internet, les amis, le partage, le signalement de bogues et les vérifications de licence, nécessitent une connexion Internet et un compte. Vous êtes responsable de votre connexion Internet et des coûts y afférents.

5.2 Vous devez fournir des informations exactes lors de la création d'un compte, garder vos identifiants de connexion confidentiels et nous informer immédiatement si vous soupçonnez une utilisation non autorisée. Vous êtes responsable de toute activité sur votre compte, sauf si elle résulte d'une faille de sécurité qui nous est imputable.

5.3 Les comptes sont personnels. Nous pouvons refuser, reprendre ou modifier les noms de compte et noms affichés qui sont offensants, trompeurs, contrefaisants ou qui usurpent l'identité d'une autre personne.

5.4 Nous fournissons les Services « selon disponibilité ». Nous ne garantissons pas que les Services seront disponibles à un moment donné, de manière ininterrompue, sécurisée ou exempte d'erreurs, de latence ou de perte de données. La mise en relation des joueurs, les salons Internet et les serveurs de salons sont exploités avec un soin raisonnable, mais sans aucune garantie de disponibilité ni de niveau de service.

5.5 Nous pouvons modifier, suspendre, limiter ou interrompre toute partie des Services, y compris certains modes, régions, serveurs ou fonctionnalités, à tout moment, par exemple pour des raisons de maintenance, de sécurité ou juridiques, ou parce que leur exploitation n'est plus commercialement raisonnable. Lorsque les Services constituent une fonctionnalité payante du Jeu et que nous les interrompons définitivement, nous vous en informerons avec un préavis raisonnable dans le Jeu ou sur areniz.com, dans la mesure où cela est raisonnablement possible. Les fonctionnalités solo hors ligne resteront utilisables dans la mesure où cela est techniquement possible.

5.6 Nous pouvons fixer des limites à l'utilisation des Services, telles que des limites du nombre de salons, de joueurs, de messages ou de requêtes, afin de protéger les Services et les autres joueurs.

6. Mises à jour et mises à jour automatiques

6.1 Nous pouvons fournir des mises à jour, correctifs, corrections, nouvelles versions ou modifications du Jeu (les « Mises à jour »), y compris des Mises à jour qui ajoutent, modifient ou suppriment des fonctionnalités ou des contenus, corrigent des erreurs, améliorent la sécurité ou assurent la compatibilité avec les Services.

6.2 Vous consentez à ce que le Jeu recherche, télécharge et installe automatiquement les Mises à jour. Le Jeu recherche les Mises à jour à son démarrage et, de temps à autre, pendant qu'il fonctionne dans les menus.

6.3 Certaines Mises à jour sont obligatoires. Tant qu'une Mise à jour obligatoire est en attente, les fonctionnalités en ligne et, si nécessaire, le Jeu lui-même peuvent être indisponibles jusqu'à l'installation de la Mise à jour. Le jeu en ligne peut nécessiter la dernière version.

6.4 Les Mises à jour font partie du Jeu et sont régies par le présent Contrat, sauf si nous les fournissons avec des conditions différentes. Lorsque le droit impératif de la consommation vous confère le droit de recevoir les mises à jour nécessaires au maintien de la conformité du Jeu, ce droit n'est pas affecté.

7. Triche, jeu loyal et mesures d'application

7.1 Si le Jeu propose des codes de triche ou des fonctionnalités similaires pour les modes solo hors ligne, vous ne pouvez les utiliser que là où le Jeu les propose et de la manière prévue. Ils peuvent être désactivés à tout moment, être désactivés pour votre compte ou votre appareil et être indisponibles en multijoueur.

7.2 Dans les modes en ligne et multijoueurs, vous vous interdisez de :

• utiliser des triches, trainers, bots, scripts, macros automatisant le jeu, piratages, éditeurs de mémoire, manipulateurs de paquets, superpositions non autorisées ou tout autre logiciel ou matériel non autorisé procurant un avantage déloyal ;
• exploiter des bogues, défauts ou erreurs au lieu de les signaler ;
• manipuler la mise en relation des joueurs, les statistiques, les classements, les tableaux des scores ou les résultats des parties, par exemple par collusion, déconnexions intentionnelles, échange de victoires ou utilisation de plusieurs comptes ;
• attaquer, surcharger, sonder ou perturber les Services, les serveurs de salons ou les connexions d'autres joueurs, y compris par des attaques par déni de service ;
• collecter les données d'autres joueurs ou usurper l'identité d'autres joueurs, de notre personnel ou la nôtre.

7.3 Si nous avons des motifs raisonnables de croire que vous avez enfreint l'article 4 ou le présent article 7, nous pouvons, à notre discrétion et dans la mesure permise par la loi : adresser un avertissement ; supprimer ou réinitialiser les statistiques, classements, records et résultats des parties ; restreindre des fonctionnalités ; suspendre ou bannir définitivement des Services votre compte, votre appareil ou votre connexion ; et résilier votre licence. Un bannissement ou une résiliation pour triche ou pour un autre manquement grave ou répété n'ouvre droit à aucun remboursement, sauf lorsque la loi impérative impose un remboursement.

7.4 Nous pouvons utiliser des systèmes automatisés et un examen humain pour détecter la triche et les abus. Lorsque la loi l'exige, vous pouvez demander un examen humain d'une décision et nous vous indiquerons comment former un recours.

8. Code de conduite, discussion et contenu généré par les utilisateurs

8.1 Lorsque vous utilisez les Services, vous devez traiter les autres joueurs et notre personnel avec respect. Vous vous interdisez de publier, d'envoyer ou d'afficher des contenus illicites, harcelants, menaçants, haineux, discriminatoires, sexuellement explicites, violents, diffamatoires, trompeurs, contrefaisants, constitutifs de spam ou de publicité, ou contenant des données à caractère personnel d'autrui ou du code malveillant.

8.2 Le « Contenu utilisateur » désigne tout ce que vous créez, soumettez ou transmettez par l'intermédiaire du Jeu ou des Services, y compris les noms affichés, noms de commandant, noms de salons, messages de discussion, légendes, captures d'écran partagées, signalements de bogues et commentaires.

8.3 Vous êtes seul responsable de votre Contenu utilisateur. Vous confirmez disposer de tous les droits nécessaires pour le soumettre et qu'il ne viole ni le présent Contrat ni les droits d'autrui.

8.4 Vous conservez les droits dont vous disposez sur votre Contenu utilisateur. Vous nous concédez une licence mondiale, non exclusive, gratuite, cessible et pouvant faire l'objet d'une sous-licence, aux fins d'héberger, de stocker, de reproduire, de transmettre, d'afficher, de modérer, de traduire, d'adapter (par exemple pour la mise en forme) et de distribuer votre Contenu utilisateur dans le but d'exploiter, de fournir, de promouvoir, de protéger et d'améliorer le Jeu et les Services. Cette licence dure aussi longtemps que votre Contenu utilisateur est stocké par nous, et pendant une durée raisonnable ensuite pour les sauvegardes et le respect des obligations légales. Dans la mesure où la loi le permet, vous renoncez à vos droits moraux sur votre Contenu utilisateur dans la mesure nécessaire à ces fins.

8.5 Nous pouvons, sans y être tenus, surveiller, filtrer, modérer, examiner, masquer, supprimer ou refuser du Contenu utilisateur, et rendre muets, restreindre ou bannir des joueurs, à notre discrétion, notamment à la suite de signalements. La discussion peut être filtrée automatiquement. Vous pouvez signaler des joueurs et des contenus au moyen des fonctionnalités du Jeu ou à l'adresse [CONTACT EMAIL / CONTACT FORM URL].

8.6 La discussion et les communications dans le Jeu ne constituent pas une correspondance privée avec nous. Ne partagez pas de mots de passe, de données de paiement ou d'autres informations sensibles dans la discussion.

9. Diffusion en direct, vidéos et captures d'écran

9.1 Vous pouvez diffuser en direct, enregistrer et publier des vidéos, captures d'écran et autres enregistrements de vos propres parties du Jeu sur des chaînes personnelles, y compris des chaînes générant des revenus au moyen des programmes ordinaires de partenariat, de publicité ou de dons des plateformes de vidéo et de diffusion en direct, à condition que :

• vous mentionniez clairement le Jeu sous le nom « ARENIZ » et ne laissiez pas entendre que nous approuvons ou parrainons votre contenu, ou que nous y sommes associés ;
• votre contenu comporte une part substantielle de jeu ou de commentaires originaux et ne soit pas une simple copie des cinématiques, de la musique, des illustrations ou des bandes-annonces du Jeu ;
• vous ne distribuiez pas les sons ou la musique du Jeu séparément du jeu lui-même et respectiez toute musique que nous signalons comme n'étant pas autorisée pour la diffusion ;
• vous n'utilisiez pas nos marques ou logos, sauf pour identifier le Jeu, et ne les utilisiez pas dans le nom, l'identité visuelle ou la publicité de votre chaîne ;
• votre contenu ne révèle pas de contenus non publiés, de versions de test ou d'informations confidentielles et n'enfreigne pas l'article 4, l'article 7 ou l'article 8 ;
• votre contenu soit conforme à la loi et aux conditions de la plateforme sur laquelle vous le publiez.

9.2 Toute autre utilisation commerciale, y compris les diffusions sponsorisées financées par un tiers spécifiquement pour présenter le Jeu, les tournois payants et la vente d'enregistrements, nécessite notre autorisation écrite préalable.

9.3 Cette autorisation constitue une licence révocable et non exclusive. Nous pouvons la retirer de manière générale ou pour des contenus ou des personnes déterminés, par exemple si un contenu porte préjudice au Jeu ou à sa communauté ; vous devez alors cesser la diffusion et retirer le contenu concerné dans un délai raisonnable.

10. Propriété intellectuelle et marques

10.1 Le Jeu, les Services et l'ensemble de leurs contenus, y compris le code, les illustrations, les modèles 3D, les animations, les cartes, les personnages, les noms, l'histoire, les textes, la musique, les effets sonores, l'interface utilisateur ainsi que la sélection et l'agencement de l'ensemble de ces éléments, sont notre propriété ou celle de nos concédants et sont protégés par les lois relatives au droit d'auteur, aux marques, aux dessins et modèles et aux autres droits de propriété intellectuelle, ainsi que par les traités internationaux. Tous droits réservés.

10.2 « ARENIZ », « ZOGOR GAMES », « DATAIZ », les noms des factions ainsi que les logos et signes d'identité associés sont des marques ou des signes d'identité du Concédant ou de ses sociétés affiliées. Vous ne pouvez pas les utiliser sans notre autorisation écrite préalable, sauf dans la mesure permise à l'article 9.

10.3 Votre licence ne vous confère aucune propriété sur le Jeu ni sur aucun objet virtuel, statistique, classement ou autre contenu de celui-ci. Ces éléments n'ont aucune valeur monétaire et ne peuvent pas être échangés contre de l'argent.

11. Commentaires et signalements de bogues

11.1 Si vous nous envoyez des idées, suggestions, commentaires, signalements de bogues, journaux ou captures d'écran (les « Commentaires »), vous nous concédez une licence perpétuelle, irrévocable, mondiale, gratuite, cessible et pouvant faire l'objet d'une sous-licence, aux fins d'utiliser, de copier, de modifier, de publier et d'exploiter les Commentaires à toutes fins, sans aucune obligation envers vous, notamment de rémunération ou de mention de votre nom. Nous ne sommes pas tenus d'utiliser les Commentaires ni d'en préserver la confidentialité, à l'exception des données à caractère personnel, que nous traitons comme décrit dans la Partie B.

11.2 Après examen, un signalement de bogue peut être publié dans notre outil public de suivi des bogues, sans votre nom, votre adresse e-mail, votre compte ni votre adresse IP.

12. Composants et licences de tiers

12.1 Le Jeu contient des logiciels, polices et ressources de tiers utilisés dans le cadre de leurs propres licences, notamment le Godot Engine, distribué sous licence MIT, les composants open source inclus dans le Godot Engine, les polices fournies sous SIL Open Font License 1.1 et des enregistrements sonores relevant du domaine public ou placés sous CC0. Les mentions complètes sont disponibles dans le Jeu sous Crédits, puis Licences. Aucune disposition du présent Contrat ne limite les droits que vous tenez de ces licences pour les composants concernés.

12.2 Les services de tiers, tels que les fournisseurs de connexion et les boutiques, sont régis par leurs propres conditions et politiques de confidentialité. Nous ne sommes pas responsables des services de tiers.

12.3 Notification et retrait. Si vous estimez qu'un contenu du Jeu ou des Services porte atteinte à vos droits d'auteur ou à d'autres droits, adressez une notification à [CONTACT EMAIL / CONTACT FORM URL] comportant : vos coordonnées ; une description de l'œuvre protégée ; l'emplacement exact du contenu prétendument contrefaisant ; une déclaration selon laquelle vous estimez de bonne foi que l'utilisation n'est pas autorisée ; une déclaration, sous peine de parjure le cas échéant, attestant que votre notification est exacte et que vous êtes le titulaire des droits ou êtes autorisé à agir en son nom ; ainsi que votre signature physique ou électronique. Cette procédure vise à respecter le Digital Millennium Copyright Act (DMCA) des États-Unis, le règlement de l'UE sur les services numériques (Digital Services Act) et les législations comparables. Nous pouvons retirer des contenus et résilier les comptes des contrefacteurs récidivistes. Les notifications trompeuses peuvent engager la responsabilité de leur auteur.

13. Achats, remboursements et droits des consommateurs

13.1 Achats en boutique. Si vous avez obtenu le Jeu ou un contenu par l'intermédiaire d'une boutique ou d'une plateforme tierce (par exemple Steam, l'Apple App Store ou Google Play), l'achat, le paiement et tout remboursement sont gérés par cette boutique conformément à ses propres conditions et à sa politique de remboursement. Les demandes de remboursement doivent être adressées à cette boutique.

13.2 Achats directs. Si vous avez acheté le Jeu directement auprès de nous, vous pouvez demander un remboursement dans le délai suivant l'achat : [DIRECT-SALE REFUND WINDOW], par l'intermédiaire de [CONTACT EMAIL / CONTACT FORM URL], sous réserve des conditions publiées sur notre page de vente. Nous pouvons refuser un remboursement lorsque la licence a été résiliée pour manquement au présent Contrat ou lorsque nous détectons un abus de remboursements, sauf si la loi impérative impose un remboursement. Les remboursements accordés sont effectués au moyen du mode de paiement initial, et la licence afférente à la copie remboursée prend fin.

13.3 Droit de rétractation dans l'UE, au Royaume-Uni et en Türkiye. Si vous êtes un consommateur dans l'Union européenne, au Royaume-Uni ou en Türkiye et que vous achetez directement auprès de nous un contenu numérique, vous disposez en principe d'un droit de rétractation de 14 jours. Le Jeu étant un contenu numérique non fourni sur un support matériel, lorsque vous demandez que le téléchargement ou l'accès commence immédiatement, vous consentez expressément à ce que la fourniture commence avant l'expiration du délai de rétractation et vous reconnaissez perdre votre droit de rétractation dès que le téléchargement ou la diffusion du contenu a commencé. Nous confirmerons ce consentement et cette reconnaissance dans la confirmation de commande. Pour la Türkiye, cela découle du Règlement sur les contrats à distance, en vertu duquel le droit de rétractation ne s'applique pas aux contenus numériques fournis instantanément sous forme électronique dès lors que l'exécution a commencé avec votre accord.

13.4 Droits impératifs des consommateurs. Aucune disposition du présent Contrat n'exclut ni ne limite les droits dont vous disposez en tant que consommateur en vertu de la loi impérative, y compris les garanties légales applicables aux contenus numériques défectueux ou non conformes, telles que celles prévues par la directive (UE) 2019/770, le Consumer Rights Act 2015 du Royaume-Uni et la loi turque n° 6502 relative à la protection des consommateurs. Si une partie du présent Contrat est en contradiction avec ces droits, ces droits prévalent.

13.5 Les prix, taxes et devises sont ceux indiqués par la boutique ou sur notre page de vente au moment de l'achat.

14. Exclusion de garanties

14.1 Dans toute la mesure permise par la loi applicable, le Jeu et les Services sont fournis « en l'état » et « selon disponibilité », avec tous leurs défauts et sans garantie d'aucune sorte. Nous et nos concédants excluons expressément toutes garanties et conditions, qu'elles soient expresses, implicites ou légales, y compris les garanties implicites de qualité marchande, de qualité satisfaisante, d'adéquation à un usage particulier, d'exactitude, de jouissance paisible et d'absence de contrefaçon, ainsi que toute garantie que le Jeu répondra à vos exigences, sera compatible avec votre appareil ou fonctionnera sans interruption ni erreur, ou que les défauts seront corrigés.

14.2 Certaines juridictions n'autorisent pas l'exclusion de certaines garanties. Dans ces juridictions, les exclusions ci-dessus ne s'appliquent que dans la mesure permise, et toute garantie légale impérative est limitée à la durée la plus courte autorisée par la loi.

15. Limitation de responsabilité

15.1 Dans toute la mesure permise par la loi applicable, nous, nos sociétés affiliées, concédants, fournisseurs et membres du personnel ne sommes pas responsables des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs, exemplaires ou punitifs, ni de toute perte de bénéfices, de chiffre d'affaires, de données, de clientèle, de jouissance ou de parties sauvegardées, ni de toute panne ou dysfonctionnement informatique, découlant du Jeu, des Services ou du présent Contrat ou en lien avec ceux-ci, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages.

15.2 Dans toute la mesure permise par la loi applicable, notre responsabilité totale cumulée découlant du Jeu, des Services ou du présent Contrat ou en lien avec ceux-ci est limitée au montant que vous avez effectivement payé pour la licence du Jeu au cours des douze mois précédant le fait générateur de la réclamation ou, si vous n'avez rien payé, à cinquante (50) dollars américains ou à leur contre-valeur dans votre monnaie locale.

15.3 Aucune disposition du présent Contrat n'exclut ni ne limite la responsabilité en cas de décès ou de dommage corporel causé par une négligence, en cas de fraude ou de déclaration frauduleuse, en cas de faute intentionnelle ou de faute lourde, ni toute autre responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée en vertu de la loi applicable. Si vous êtes un consommateur dans l'UE, au Royaume-Uni ou en Türkiye, nous sommes responsables conformément aux dispositions légales des dommages causés intentionnellement ou par faute lourde et, en cas de manquement à des obligations contractuelles essentielles, dans la limite du dommage prévisible typique du contrat.

16. Indemnisation

16.1 Dans la mesure permise par la loi, vous acceptez de nous indemniser, de nous défendre et de nous garantir, ainsi que nos sociétés affiliées, concédants et membres du personnel, contre toutes réclamations, responsabilités, dommages, pertes, coûts et frais, y compris des honoraires d'avocat raisonnables, découlant de votre manquement au présent Contrat, de votre Contenu utilisateur ou de votre utilisation abusive du Jeu ou des Services, ou en lien avec ceux-ci. Le présent article ne s'applique pas aux consommateurs dans la mesure où le droit impératif de la consommation l'interdit.

17. Avertissement relatif à la santé et à la sécurité

17.1 Avertissement relatif à l'épilepsie photosensible. Un très faible pourcentage de personnes peut être sujet à des crises d'épilepsie ou à des pertes de conscience lorsqu'elles sont exposées à certaines images visuelles, notamment des lumières clignotantes, des motifs ou des explosions apparaissant dans les jeux vidéo. Même des personnes sans antécédents de crises ou d'épilepsie peuvent présenter une affection non diagnostiquée. Si vous ou un membre de votre famille êtes épileptique ou avez déjà été victime d'une crise, consultez un médecin avant de jouer.

17.2 Cessez immédiatement de jouer et consultez un médecin si vous ou votre enfant présentez l'un des symptômes suivants : vertiges, troubles de la vision, contractions des yeux ou des muscles, perte de conscience, désorientation, mouvements involontaires ou convulsions. Les parents doivent surveiller l'utilisation des jeux vidéo par leurs enfants.

17.3 Pour réduire ce risque : jouez dans une pièce bien éclairée ; placez-vous à une distance raisonnable de l'écran ; évitez de jouer si vous êtes fatigué ou manquez de sommeil ; faites une pause de 10 à 15 minutes toutes les heures ; et utilisez les options d'accessibilité du Jeu, telles que la réduction des mouvements, lorsqu'elles sont disponibles.

17.4 Cessez de jouer si vos mains, vos poignets, vos bras ou vos yeux deviennent fatigués ou douloureux, et consultez un médecin si la gêne persiste.

18. Contrôle des exportations et sanctions

18.1 Le Jeu peut être soumis aux lois relatives au contrôle des exportations et aux sanctions, notamment celles des États-Unis, de l'Union européenne, du Royaume-Uni et de la Türkiye. Vous confirmez ne pas vous trouver dans un pays ou une région faisant l'objet d'un embargo général et ne figurer sur aucune liste de personnes sanctionnées ou faisant l'objet de restrictions. Vous vous interdisez d'exporter, de réexporter ou d'utiliser le Jeu en violation de ces lois.

19. Durée et résiliation

19.1 Le présent Contrat prend effet au moment où vous l'acceptez ou utilisez le Jeu pour la première fois, et reste en vigueur jusqu'à sa résiliation.

19.2 Vous pouvez résilier le présent Contrat à tout moment en désinstallant le Jeu, en détruisant toutes les copies en votre possession et, si vous le souhaitez, en supprimant votre compte.

19.3 Nous pouvons suspendre ou résilier votre licence et votre accès aux Services, avec ou sans préavis, si vous manquez de manière substantielle ou répétée au présent Contrat, si la loi l'exige, ou si nous cessons d'exploiter le Jeu ou les Services comme décrit à l'article 5. Lorsque cela est raisonnable et permis, nous vous en indiquerons le motif.

19.4 En cas de résiliation, tous les droits qui vous ont été concédés prennent fin immédiatement, vous devez cesser d'utiliser le Jeu et supprimer toutes les copies, et vous n'avez droit à aucun remboursement, sauf disposition contraire de l'article 13 ou de la loi impérative.

19.5 Survie. Les articles 4, 7.3, 8.4, 10, 11, 14, 15, 16, 18, 19.4, 19.5 et 20 à 22, ainsi que toute autre disposition qui, par sa nature, doit survivre, survivent à la résiliation du présent Contrat.

20. Modifications du présent Contrat

20.1 Nous pouvons mettre à jour le présent Contrat de temps à autre, par exemple pour tenir compte de modifications du Jeu, des Services, de nos pratiques ou de la loi. Le numéro de version et la date figurent en tête du présent Contrat.

20.2 Si nous apportons une modification substantielle, nous vous en informerons dans le Jeu et il vous sera demandé de lire et d'accepter le Contrat mis à jour avant de continuer à utiliser le Jeu. Si vous n'acceptez pas une modification substantielle, vous pouvez cesser d'utiliser le Jeu et, lorsque la loi impérative le prévoit, résilier le Contrat ; la version précédente continue de s'appliquer à votre utilisation passée.

20.3 Les modifications non substantielles, telles que les corrections ou les clarifications, prennent effet dès leur publication.

21. Droit applicable, juridiction compétente et règlement des litiges

21.1 Le présent Contrat et tout litige découlant de celui-ci ou en lien avec celui-ci sont régis par le droit suivant : [GOVERNING LAW / VENUE], à l'exclusion de ses règles de conflit de lois et de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises.

21.2 Avant d'engager toute procédure formelle, vous acceptez de nous contacter à l'adresse [CONTACT EMAIL / CONTACT FORM URL] et de tenter de bonne foi de résoudre le litige à l'amiable pendant au moins 30 jours.

21.3 Sous réserve de l'article 21.4, les tribunaux désignés ci-après ont compétence exclusive pour tout litige découlant du présent Contrat ou en lien avec celui-ci : [GOVERNING LAW / VENUE].

21.4 Si vous êtes un consommateur, ce choix de loi ne vous prive pas de la protection que vous assurent les dispositions impératives de la loi du pays de votre résidence habituelle, et vous pouvez saisir les tribunaux de votre lieu de résidence lorsque la loi vous en donne le droit. Les consommateurs en Türkiye peuvent saisir les Commissions d'arbitrage des consommateurs ou les Tribunaux de la consommation dans les limites prévues par la loi. Les consommateurs dans l'UE peuvent également recourir à un organisme de règlement extrajudiciaire des litiges, lorsqu'il en existe un.

21.5 Dans la mesure permise par la loi, toute réclamation doit être introduite à titre individuel, et non en tant que demandeur ou membre d'un groupe dans le cadre d'une action de groupe, collective ou représentative.

22. Dispositions générales

22.1 Intégralité du contrat. Le présent Contrat, y compris l'Avis de confidentialité figurant dans la Partie B et toutes conditions supplémentaires auxquelles il renvoie, constitue l'intégralité de l'accord entre vous et nous concernant le Jeu et les Services, et remplace tous accords et arrangements antérieurs portant sur le même objet.

22.2 Divisibilité. Si une disposition du présent Contrat est jugée nulle ou inapplicable, elle sera appliquée dans toute la mesure permise ou remplacée par une disposition valable se rapprochant le plus de son objet, et les autres dispositions conservent leur plein effet.

22.3 Absence de renonciation. Le fait que nous n'appliquions pas une disposition, ou que nous tardions à l'appliquer, ne vaut pas renonciation à notre droit de l'appliquer ultérieurement.

22.4 Cession. Vous ne pouvez céder ni transférer le présent Contrat ou les droits qui en découlent sans notre consentement écrit préalable. Nous pouvons céder ou transférer le présent Contrat, en tout ou en partie, à une société affiliée ou à un successeur dans le cadre d'une fusion, d'une acquisition, d'une réorganisation ou d'une cession d'actifs, à condition que vos droits en tant que consommateur ne soient pas réduits.

22.5 Force majeure. Nous ne sommes pas responsables des retards ou défaillances causés par des événements échappant à notre contrôle raisonnable, notamment les catastrophes naturelles, guerres, actes de terrorisme, émeutes, épidémies, actes des autorités publiques, coupures d'électricité ou d'Internet et attaques contre nos systèmes.

22.6 Notifications. Nous pouvons vous adresser des notifications dans le Jeu, par e-mail à l'adresse associée à votre compte ou sur areniz.com. Vous pouvez nous adresser des notifications à [CONTACT EMAIL / CONTACT FORM URL] ou à [REGISTERED ADDRESS].

22.7 Langue. Le présent Contrat est rédigé en anglais. Les traductions sont fournies à titre de commodité. En cas de contradiction ou d'incohérence entre la version anglaise et une traduction, la version anglaise prévaut dans la mesure permise par la loi applicable.

22.8 Relation entre les parties. Aucune disposition du présent Contrat ne crée de société, de coentreprise, de mandat ou de relation de travail entre vous et nous.

Partie B — Avis de confidentialité

B1. Responsable du traitement et contact

B1.1 Le responsable du traitement de vos données à caractère personnel dans le cadre du Jeu et des Services est [LICENSOR LEGAL ENTITY NAME], [REGISTERED ADDRESS]. Pour toute question relative à la protection des données ou pour exercer vos droits, contactez-nous à l'adresse [CONTACT EMAIL / CONTACT FORM URL]. Lorsque la loi exige un représentant dans l'UE, au Royaume-Uni ou en Türkiye, il s'agit de : [EU/UK/TR REPRESENTATIVE, IF REQUIRED].

B1.2 Le présent Avis de confidentialité explique quelles données à caractère personnel nous collectons lorsque vous utilisez le Jeu et les Services, pourquoi nous les utilisons, combien de temps nous les conservons et de quels droits vous disposez. La politique de confidentialité publiée sur areniz.com s'applique en complément pour le site Internet.

B2. Données que nous collectons

• Données de compte : identifiant de compte, identifiants des fournisseurs de connexion associés (par exemple Google, Apple, Facebook ou X, ou Steam lorsque disponible), adresse e-mail, empreinte à sens unique (hachage) de votre mot de passe si vous utilisez la connexion par e-mail (jamais le mot de passe lui-même), nom affiché ou nom de commandant, code ami, amis, demandes d'ami et blocages, statut du compte ainsi que les dates de création du compte et de dernière connexion.
• Informations sur l'appareil et la plateforme : système d'exploitation et version, type d'appareil, matériel graphique, résolution d'écran, langue, version du jeu et numéro de build, plateforme et canal de distribution, ainsi qu'un identifiant d'appareil généré par le Jeu.
• Rapports de plantage et de bogues : lorsque vous choisissez d'envoyer un rapport, son titre, votre description, la version du jeu, la plateforme et la langue, une capture d'écran facultative et, uniquement si vous cochez l'option correspondante, un extrait des fichiers journaux dont les chemins personnels ont été supprimés. Les informations de plantage sont stockées sur votre appareil et ne sont envoyées que si vous choisissez de les envoyer.
• Télémétrie et données de partie : pendant que vous jouez, le Jeu peut envoyer des informations techniques et de jeu limitées, telles que le début et la fin de la session, le mode, la carte, la faction, la durée, la version, des indicateurs de performance et des événements liés aux codes de triche, associées à votre identifiant de compte ou d'appareil. Les statistiques de partie, records, parties sauvegardées et paramètres sont stockés sur votre appareil.
• Données réseau pour le multijoueur : votre adresse IP et vos données de connexion sont traitées par nos serveurs de salons et, en jeu direct ou en réseau local (LAN), par les appareils des autres joueurs, afin de vous connecter aux parties, de maintenir la stabilité de la connexion et de prévenir les abus. Les compteurs de limitation de débit utilisent une empreinte à sens unique avec clé de votre adresse IP.
• Vérifications de mises à jour et de licence : lorsque le Jeu recherche des mises à jour ou vérifie sa licence, il envoie la version du jeu, le numéro de build, la plateforme, le canal de distribution et, si vous êtes connecté, votre identifiant de compte. Notre hébergeur conserve des journaux de serveur standard, y compris les adresses IP, à des fins de sécurité.
• Discussion et Contenu utilisateur : messages de discussion, noms de salons, noms affichés, légendes, captures d'écran partagées et signalements que vous envoyez, ainsi que les registres de modération.
• Communications : messages que vous adressez à l'assistance et nos réponses.
• Preuve d'acceptation : la version, la date et la langue du présent Contrat que vous avez accepté, stockées sur votre appareil.

Nous ne recevons pas les données de votre carte de paiement ; les paiements sont traités par la boutique ou le prestataire de paiement. Nous n'utilisons pas d'identifiants publicitaires et nous ne vendons ni ne louons vos données à caractère personnel.

B3. Finalités de l'utilisation de vos données et bases juridiques

• Pour fournir le Jeu et les Services que vous demandez (comptes, multijoueur, mise en relation des joueurs, amis, partage, mises à jour, assistance) : exécution du contrat conclu avec vous (RGPD Art. 6(1)(b) ; KVKK Art. 5(2)(c)).
• Pour protéger le Jeu et les joueurs (vérifications de licence, anti-triche, prévention des abus, journaux de sécurité, modération, mesures d'application) : nos intérêts légitimes (RGPD Art. 6(1)(f) ; KVKK Art. 5(2)(f)).
• Pour corriger les erreurs et améliorer le Jeu (rapports de plantage et de bogues, télémétrie, données de performance) : nos intérêts légitimes, ou votre consentement lorsque la loi exige un consentement.
• Pour respecter nos obligations légales (fiscalité, droit de la consommation, réponses aux autorités, notification et retrait) : obligation légale (RGPD Art. 6(1)(c) ; KVKK Art. 5(2)(ç)).
• Pour constater, exercer ou défendre des droits en justice : nos intérêts légitimes (KVKK Art. 5(2)(e)).

Lorsque nous nous fondons sur votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment, sans que cela porte atteinte à la licéité du traitement effectué avant ce retrait.

B4. Destinataires de vos données

Nous ne partageons des données à caractère personnel que dans la mesure nécessaire : avec nos prestataires d'hébergement et d'infrastructure, qui les traitent pour notre compte en vertu d'un contrat ; avec les fournisseurs de connexion et les boutiques, conformément à leurs propres politiques de confidentialité ; avec les autres joueurs, qui peuvent voir votre nom affiché, votre code ami, vos messages de discussion et les informations de partie ; avec nos conseillers professionnels ; et avec les autorités lorsque la loi l'exige. Si notre activité est réorganisée ou cédée, les données peuvent être transférées au successeur dans le cadre du présent Avis de confidentialité.

B5. Transferts internationaux

Nous et nos prestataires de services pouvons traiter des données à caractère personnel dans des pays situés en dehors de votre pays de résidence, y compris en dehors de l'Espace économique européen, du Royaume-Uni et de la Türkiye. Lorsque cela est requis, nous encadrons ces transferts par des garanties appropriées, telles que des décisions d'adéquation, les clauses contractuelles types de la Commission européenne ou, pour la Türkiye, les contrats types et la procédure de notification prévus à l'article 9 de la KVKK. Vous pouvez nous demander des informations sur ces garanties.

B6. Durée de conservation des données

Nous conservons les données de compte tant que votre compte existe. Lorsque vous supprimez votre compte, vos données de compte, vos amis, vos sessions et vos contenus partagés sont supprimés de nos systèmes de production dans les meilleurs délais ; les sauvegardes sont écrasées dans un délai limité. Les journaux de sécurité et les compteurs de limitation de débit sont conservés pendant une courte durée, n'excédant normalement pas celle nécessaire à la sécurité. Les signalements de bogues peuvent rester dans l'outil public de suivi sans aucun lien avec vous. La télémétrie n'est conservée sous une forme identifiante que le temps nécessaire à sa finalité, puis est supprimée ou anonymisée. Les données nécessaires au respect d'obligations légales ou à des réclamations sont conservées pendant la durée exigée par la loi. Les données stockées sur votre appareil y demeurent jusqu'à ce que vous les supprimiez ou désinstalliez le Jeu.

B7. Vos droits

Selon votre lieu de résidence, vous disposez du droit : d'être informé de vos données à caractère personnel et d'y accéder ; d'en obtenir une copie dans un format portable ; de faire rectifier les données inexactes ; de faire effacer vos données ; de demander la limitation du traitement ou de vous y opposer, y compris au traitement fondé sur des intérêts légitimes ; de retirer votre consentement ; de ne pas faire l'objet, sans examen humain, d'une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé produisant des effets juridiques ou des effets similaires significatifs ; et d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle.

• UE et Royaume-Uni (RGPD / UK GDPR) : vous pouvez introduire une réclamation auprès de l'autorité de protection des données de votre pays de résidence ou de travail.
• Türkiye (KVKK, loi n° 6698) : vous disposez des droits énumérés à l'article 11 de la KVKK, notamment le droit de savoir si vos données sont traitées, de demander des informations, de connaître la finalité du traitement, de connaître les tiers auxquels elles sont transférées, de demander leur rectification ou leur effacement, de vous opposer aux résultats issus d'une analyse automatisée et de demander réparation. Vous pouvez d'abord vous adresser à nous, puis à l'Autorité de protection des données personnelles (KVKK Kurulu).
• Californie (CCPA/CPRA) : vous disposez du droit de savoir, d'accéder, de rectifier et de supprimer des informations personnelles, ainsi que du droit de refuser la vente ou le partage d'informations personnelles. Nous ne vendons ni ne partageons d'informations personnelles à des fins de publicité comportementale intercontextuelle. Nous n'utilisons pas d'informations personnelles sensibles à des fins qui ouvriraient un droit d'en limiter l'utilisation. Nous ne vous discriminerons pas en raison de l'exercice de vos droits. Vous pouvez recourir à un mandataire autorisé.
• Autres juridictions : vous disposez des droits prévus par votre législation locale.

Pour exercer vos droits, contactez-nous à l'adresse [CONTACT EMAIL / CONTACT FORM URL]. Il se peut que nous devions vérifier votre identité. Nous répondons dans le délai prévu par la loi, normalement dans un délai de 30 jours (un mois en vertu du RGPD, 30 jours en vertu de la KVKK, 45 jours en vertu du CCPA). Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment dans le Jeu sous Amis, puis Compte, ou sur areniz.com.

B8. Enfants

Le Jeu ne s'adresse pas aux enfants de moins de [MINIMUM AGE] ans ni à ceux n'ayant pas atteint l'âge minimum du consentement numérique dans leur pays. Nous ne collectons pas sciemment de données à caractère personnel auprès de ces enfants sans consentement parental vérifiable. Les fonctionnalités en ligne qui collectent des données à caractère personnel nécessitent un compte, qu'un enfant n'ayant pas atteint cet âge ne peut créer qu'avec le consentement parental. Si vous pensez qu'un enfant nous a communiqué des données à caractère personnel sans consentement, contactez-nous et nous les supprimerons.

B9. Sécurité

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger les données à caractère personnel, telles que des connexions chiffrées, des mots de passe hachés, des mises à jour signées et des contrôles d'accès. Aucun système n'est totalement sûr ; veuillez protéger vos propres appareils et identifiants.

B10. Modifications du présent Avis de confidentialité

Nous pouvons mettre à jour le présent Avis de confidentialité. Les modifications substantielles sont annoncées dans le Jeu et, lorsque cela est requis, il vous sera demandé d'accepter le texte mis à jour.

B11. Contact

[LICENSOR LEGAL ENTITY NAME], [REGISTERED ADDRESS], [CONTACT EMAIL / CONTACT FORM URL].